Bienvenue sur le site de la section socialiste d’Arras. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales énoncées ci dessous. Les mentions légales ont pour objet de vous informer des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œœuvre de ce site Internet. Le contenu de cet article peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

1. PROPRIETE

Le présent site est la propriété du Parti Socialiste d’Arras.
Le directeur de la publication du site web est le premier secrétaire de la section socialiste d’Arras.
Le webmaster peut être contacter à l’adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Le site est hébergé par 1and1 et utilise le logiciel libre JOOMLA

2. INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

3. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE WEB

Il est difficile de garantir à 100 % la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que nous mettions tout en œuvre pour protéger les informations personnelles, nous ne pouvons assurer ni garantir que les informations transmises directement ou par le biais de ces services en ligne sont totalement sécurisées. La communication d’informations vous concernant intervient par conséquent à vos risques et périls, même si dès réception de ces informations, nous nous efforçons d’assurer leur sécurité. Vous devez en outre être conscient chaque fois que vous saisissez volontairement des informations en ligne dans des espaces accessibles au public), ces informations peuvent être techniquement collectées et utilisées par des tiers, qui pourraient par exemple vous adresser en retour des messages non sollicités.

4. LE CONTENU DU SITE

Malgré le soin avec lequel le webmestre vérifie ces informations et outils, il ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. De même, le contenu des articles publiés en ligne n’engage que leurs auteurs.

5. LES OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

5.1 RESPECT D’AUTRUI

Vous êtes tenus de respecter les législations applicables (loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés notamment). Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à la réputation, à la considération, à l’image ou à la sensibilité d’un autre utilisateur ou de toute autre personne, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, ou menaçant.

5.2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les articles sont sous licence Creative Commons : Vous devez citer le nom de l'auteur original (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). Pas d'Utilisation Commerciale. :v ous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. Partage des Conditions Initiales à l'Identique : si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

La structure générale, ainsi que les logiciels, images animées et sons, et de manière générale, tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Parti Socialiste d’Arras ou de leurs auteurs respectifs.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5.3 LES LIENS HYPERTEXTE

Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Parti Socialiste d’Arras.

6. QUELLES SONT LES INFORMATIONS COLLECTÉES ?

Si vous ne souhaitez pas recevoir de documentation ou bénéficier de nos services vous pouvez visiter notre site sans avoir à vous identifier ou à vous enregistrer.
Si vous souhaitez nous adresser un message électronique, votre adresse électronique sera automatiquement collectée, ce qui nous permettra de répondre à votre courrier.

7. A QUI SONT DESTINES LES INFORMATIONS ?

Les informations vous concernant collectées dans le cadre du présent site sont destinées à la section socialiste d’Arras. Les informations vous concernant ne font l’objet d’aucune communication à d’autres sociétés.

8. COMMENT EXERCER VOTRE DROIT D’ACCÈS

Conformément aux législations de protection des données personnelles applicables, vous disposez d’un droit d’accès relativement aux informations vous concernant et vous pouvez par conséquent en obtenir copie, ou encore en demander la rectification, le cas échéant. Ce droit d’accès et de rectification relativement à vos propres informations peut être exercé au moyen d’un courrier électronique : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Conformément aux législations de protection des données personnelles, il s’agit d’un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le service concerné chargé de répondre à votre demande devra donc vérifier votre identité, afin d’éviter toute communication d’informations confidentielles vous concernant à une autre personne que vous. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie de vos informations telles que rectifiées.

9. POUR PLUS D’INFORMATIONS

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le webmaster : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.